Accueil > Résultats
Mes filtres
Sujet
Année de publication
Affiner ma recherche
Site
Type de document
Auteur
Année de publication
Sujet
Langue
:
-
-
- Page 1 de 2
-
-
Tout sélectionner
Loi relative au paiement des frais de démolition de la Bastill [sic]
- Éditeur : de l'imprimerie de N.H. Nyon
- 1791
- Cote : D 4313
Desmoulins, Camille, Société des amis de la Constitution
Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins, à Paris. Discours de Camille-Desmoulins, Sur le parti que l'Assemblée nationale doit prendre, relativement à la proposition de guerre, annoncée par le pouvoir exécutif ; Prononcé à la Société, le 25 décembre 1791
- Éditeur : de l'Imprimerie du Patriote françois
- 1791
- Cote : D 4083, D 4255
France, Assemblée nationale constituante
Instruction de l'Assemblée Nationale sur l'organisation civile du clergé
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- [1791]
- Cote : D 4033
Projet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, proposé par la troisième section du Comité de législation... par décret du 16 novembre
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- [1791]
- Cote : D 4032
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti comte de
Discours de M. Mirabeau l'aîné, sur l'égalité des partages dans les successions en ligne directe, lu, une heure après sa mort, par M. Taleyrand ["sic"]-Périgord... à la séance de l'Assemblée nationale, du 2 avril 1791...
- Éditeur : chez la Ve Resplandy
- 1791
- Cote : D 4030
Loi relative aux nouveaux assignats, et qui règle la manière dont ils seront remis au Sieur le Couteulx, pour être signés par les personnes que le Roi a nommées à cet effet, et ensuite déposés dans la caisse dont l'établissement a été décrété le 7 Décembre présent mois
- Éditeur : chez la veuve de Franç. Vatar & de Bruté
- 1791
- Cote : D 3975
Loi, Constitution françoise donnée à Paris, le 14 septembre 1791. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
- Éditeur : chez J.M. Cuchet
- [1791]
- Cote : D 3974
Lettre d'un docteur de Sorbonne à un curé de Normandie, sur l'opinion de M. Lindet, Député du Département de l'Eure à l'Assemblée Nationale, sur la prestation du serment ordonné par le Décret du 27 Novembre [1790]
- Éditeur : de l'Imprimerie impériale
- [1791]
- Cote : Z 415h
Loi portant suppression de la Ferme et de la Régie générale, à compter du Ier. Avril, qui, en conséquence annulle les baux & traités relatifs auxdites Ferme et Régie, & ordonne que les adjudicataires, régisseurs et leurs cautions compteront de clerc-à-maître, Etc. Donnée à Paris, le 27 Mars 1791
- Éditeur : de l'imprimerie de Mallard
- [1791]
- Cote : Z 420a
-
-
- Page 1 de 2
-
-